Copyright & Licensing

Avis de droits d’auteur (en vigueur depuis février 2022)

Les auteurs publiant dans cette revue conservent leurs droits d’auteur et acceptent les conditions suivantes :

  1. L’œuvre publiée sera diffusée sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International.
  2. Les auteurs peuvent conclure d’autres accords de licence non exclusifs pour diffuser des versions de l’œuvre publiée (par ex. dépôt en archive institutionnelle ou inclusion dans une monographie). Toutes les versions et adaptations ne doivent pas contrevenir à la licence associée à la première publication dans Formazione & insegnamento.

Veuillez noter que les auteurs, en tant que titulaires légitimes des droits, peuvent diffuser leur travail en ligne avant et pendant le processus de soumission (par ex. dans des archives institutionnelles ou sur leur propre site), ce qui peut favoriser les échanges et accroître les citations. Toutefois, la politique éditoriale n’accepte que des soumissions inédites constituant des recherches originales.

Avis de droits d’auteur (avant février 2022)

Selon l’ancienne politique de droits d’auteur, les auteurs publiant jusqu’en janvier 2022 conservaient leurs droits moraux et cédaient au début leurs droits de première publication commerciale à l’éditeur (Pensa MultiMedia), sous la condition que l’éditeur s’engage à rendre les œuvres disponibles sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International. Cette politique n’est plus en vigueur depuis le 1er février 2022. Voir ci-dessus la nouvelle politique. Les modalités de licence n’ont pas changé, seuls les termes de cession ont été modifiés.

Loi italienne sur le droit d’auteur

Même avant l’amélioration de la politique de la revue en faveur des auteurs, la loi italienne sur le droit d’auteur s’applique, car la revue est publiée en Italie. La loi italienne (loi 633/1941 et ses modifications, dont les articles 2575–2583 du Code civil de 1942) stipule que les droits moraux appartiennent aux auteurs et sont éternels, inaliénables et incessibles. Les droits patrimoniaux peuvent être cédés, mais les auteurs conservent le droit à la paternité et peuvent s’opposer à toute mutilation ou altération portant atteinte à leur honneur et à leur réputation. Les droits patrimoniaux expirent 70 ans après la mort du dernier auteur survivant.

Licences

La loi italienne ne prévoyant pas de « fair use », la licence relève de la décision des titulaires de droits. À cet égard, Formazione & insegnamento est publiée par Pensa MultiMedia sous licence Open Access Creative Commons Attribution 4.0 International. Les auteurs publiant dans Formazione & insegnamento acceptent cette politique de licence.

Vous êtes libre de :

  • Partager — copier et redistribuer le matériel sur tout support ou format ;
  • Adapter — remixer, transformer et bâtir sur le matériel pour tout usage, même commercial ;

sous les conditions suivantes :

  • Attribution — vous devez créditer de manière appropriée, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été apportées. Vous pouvez le faire de toute manière raisonnable, sans laisser entendre que le concédant vous soutient ou approuve votre utilisation ;

en comprenant que :

  • Vous n’êtes pas tenu de respecter la licence pour les éléments du matériel dans le domaine public ou lorsque votre utilisation est autorisée par une exception légale applicable ;
  • Les droits des utilisateurs au titre d’exceptions et limitations, tels que fair use et fair dealing, ne sont pas affectés par les licences CC ;
  • Aucune garantie n’est accordée. La licence peut ne pas fournir toutes les autorisations nécessaires pour votre usage. D’autres droits (publicité, confidentialité, droits moraux) peuvent limiter votre utilisation ;
  • Domaine public : lorsque l’œuvre ou un de ses éléments est dans le domaine public selon la loi applicable, ce statut n’est pas affecté par la licence.

Avertissement

Les opinions exprimées dans les articles publiés n’engagent pas les rédacteurs ou l’équipe éditoriale.

Les auteurs assument la responsabilité civile et morale des idées exprimées. L’éditeur décline toute responsabilité en cas de réclamations, sauf disposition contraire de la loi italienne 47/1948.

Site web et politiques éditoriales

Le site web et les politiques éditoriales de Formazione & insegnamento, à l’exception des lignes directrices auxquelles il est renvoyé (ex. COPE) et des fonctionnalités du workflow et de la plateforme OJS/PKP, sont la propriété de Pensa MultiMedia. Tous droits réservés.